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Marques déposées par monsieur LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI
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CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS
M. LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI

Numéro de dépôt :
3904783
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS de LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI

Présentation de la marque CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI domicilié(e) CHATEAU DE BRETEUIL - 78460 - CHOISEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI domicilié(e) CHATEAU DE BRETEUIL - 78460 - CHOISEL - France.

La marque CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS est expirée depuis le 12 mars 2022.

LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI a également déposé les autres marques suivantes : BRETEUIL


M. LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI - CHATEAU DE BRETEUIL - 78460 - CHOISEL - France


M. LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI - CHATEAU DE BRETEUIL - 78460 - CHOISEL - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle.